Institut Altran CIS Paris

Mentions légales

Article 1 - Généralités

L'accès au site www.altran.com ("Site") se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics.

Ce Site a pour objectif de faire une présentation institutionnelle du groupe Altran.

Article 2 - Responsabilité

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur le Site vous sont proposées en toute bonne foi.

Toutefois, aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité ou un usage déterminé, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.

En aucun cas, Altran ou ses filiales et entités affiliées ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.

Altran ou ses filiales et entités affiliées rejettent catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de leurs sites web à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées d’Altran, de l'une ou l'autre de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées.

Altran s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des Informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Altran ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des Informations mises à la disposition sur le Site.

L'utilisateur du Site reconnaît qu'il fait usage sous sa seule responsabilité des informations présentes sur le Site. En conséquence, Altran décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, erreur, inexactitude ou omission portant sur des Informations disponibles sur le Site;

• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des Informations ou éléments mis à la disposition sur le Site;

• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Altran  aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (ii) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'utilisateur ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque Information provenant directement ou indirectement du Site.

Article 3 - Propriété intellectuelle

Ce Site appartient au groupe Altran.

Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Altran, ou ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation par Altran.

L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage des Informations et contenus disponibles (textes, logos, dessins, images, photos, vidéos…) sur le Site. Ce droit est limité à un usage personnel et privé dans le cadre du cercle de famille. L'utilisateur n'acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable de la Direction de la communication d’Altran et devra se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. Altran se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par Altran l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article 342-3 du code la propriété intellectuelle (loi 98-536 du 1/07/1998) sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.

Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et autres signes distinctifs cités dans ce Site (produits ® et TM) sont la propriété d’Altran. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable d’Altran.

Article 4 - Data processing and civil liberties - Protection of personal data

The personal data of Internet visitors collected on the Site is transmitted to the services of the Group responsible for dealing with user demands.

Confidentiality and data protection

Altran undertakes to respect the confidential nature of all personal data furnished by those visiting the Site. The purpose of the present warning is to inform users of the type of information Altran may collect when they visit the Site, and the manner in which it may be used at a later date.

Automatic data collection and stocking

Information posted on the Site is regularly updated. During a visit to the visit, certain data is collected automatically:

• The user’s IP address, allocated to the user’s computer by the Internet service provider to enable Internet access.

• The address of the Internet site from which the user is directly connected to the Site.

• The date and time of visit to the Site and the pages consulted, as well as information concerning the user’s computer operating system and browser software.

• The cookies serve to determine how users access the web pages, the time of consultation and the number of users. This technology does not collect any personal user data and information is obtained globally. The purpose of this technology and information is to help improve websites. The Site does not use permanent cookies that reside on the user’s hard drive.

Users have a right to access, modify, rectify and suppress any personal data in accordance with the French Freedom of Information Act (L. 2004-801) of 6 January 1978.
All requests should be addressed to: Altran Technologies – 2 rue Paul Vaillant-Couturier – 92300 Levallois-Perret – France

Article 5 - Liens hypertextes

Altran et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web Altran ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité. Par conséquent, Altran ou ses filiales ne sauraient être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Article 6 - Cautionary factors that may affect future results

The documents on the Site may contain forward-looking statements concerning the financial situation, operating results, as well as the business and industrial strategies of the Altran group. In particular, the use of words such as "forecasts", "expects", etc., and statements regarding management objectives, estimates or anticipated operating result trends are forward-looking in nature. Such statements are based on a number of assumptions that could ultimately prove inaccurate, and which are subject to a number of risk factors, such as currency fluctuations, the ability to cut costs without disrupting business operations, environmental regulatory considerations and general economic and financial conditions.

The Altran group does not assume any obligation to update any forward-looking statement, whether as a result of new information, future events or otherwise. Further information on factors that could affect the Group’s financial results is provided in the documents filed with the Autorité des Marchés Financiers (AMF) and the US Securities and Exchange Commission (SEC).

Article 7 - Photo credits

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Article 8 - Site creation

Conception, design, technical conception and development provided by Groupe Lp for the Communications Department of the Altran group.

Site published by:

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2, rue Paul Vaillant-Couturier
92300 Levallois-Perret
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Fax: 33 1 46 17 46 18

Altran Technologies is a French public limited company with a share capital of EUR71,852,266.00, registered with the Paris Trade and Company Register under number 702 012 956 on March 18,1970.